Mentions légales
SASU les professionnels du funéraire
7 rue Eugène Kloster 57800 Freyming Merlebach
Téléphone : 03.87.04.15.44
Mail : admin@pfasdd.fr
Nom commercial : plaque48.fr
Numéro de SIRET : 82453719500029 / Code APE : 9603Z
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 47 824537195
R.C.S SARREGUEMINES
Hébergement du site :
O2SWITCH
Siret : 510 909 807 00024
RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100 000€
Propriété du site :
Le site plaque48.fr appartient à la SASU les professionnels du funéraire. Toute reproduction (même partielle) est strictement interdite sans notre accord préalable.
Protection des données nominatives
Les informations personnelles recueillies sont destinées à un usage interne. En aucun cas elles ne seront cédées ou vendues à des tiers. En application de l’article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un message électronique à :
Liens :
Les liens vers d’autres sites (liens externes) ne sont indiqués qu’à titre informatif et ne sont pas sous notre contrôle ; nous ne saurions être tenus pour responsables quant aux contenus publiés sur ces sites. La mise en place de liens pointant vers le site plaque48.fr est formellement interdite sans notre accord.
Propriété intellectuelle :
Tous les textes, logos, photos et images sont protégés au titre des lois et conventions sur la propriété intellectuelle.
Législation applicable :
Le site plaque48.fr est soumis à la législation française